Bussières Badil : les tracas d'un curé président de comité (janvier 1789)

BUSSIERES BADIL

 

AFFAIRE JALANIAC
AN D XXIX, 64/ Registre de délibérations du Conseil des communes, janvier 1780
Comme nous l’avons souligné au chapitre 6, l’affaire Jalaniac qui souligne une nouvelle fois le rôle politique-clef des curés dans la première année de la Révolution est à resituer dans le contexte des troubles de janvier 1789 au Nord du nouveau département : bien loin de l’embrasement qui se produit au sud, les affrontements politiques s’y développent au gré des oppositions intra paroissiales qui opposent des modes s’action relevant d’autant de conceptions de la situation nouvelle : d’un côté le parti du curé qui a répondu à l’appel du conseil des communes et constitué un comité qui doit prendre en charge la totalité de la vie de la nouvelle commune. ; de l’autre un notable bourgeois, appelé a être élu à diverses fonctions après 1790, et qui récuse cette forme d’organisation spontanée et démagogique qui de surcroît le dépouille de son pouvoir. Refusant l’institution il bénéficie di soutien de la maréchaussée qui en janvier est en véritable guerre contre tout ce qui se rapproche de l’autorité du conseil des communes


     L’affaire Jalaniac, telle que le dossier du comité des rapports permet de l’aborder apparaît comme caractéristique de l’histoire des comités paroissiaux de leur organisation et des composantes de la crise de janvier 1790, comme du rôle que jouent les curés dans cette période.
     Aux frontières Nord-Ouest du Périgord, limitrophe du Limousin, la paroisse de Bussière Badil, promue chef lieu de canton en février 1790, comptait au recensement de 1806, 1227 habitants répartis en 134 maisons (soit 9 personnes par maison !) regroupées en gros hameaux. Elle connaissait durant les dernières années de l’ancien régime les querelles de juridiction qui opposaient la seigneurie de Varaignes et celle du prieur de Bussière, dont le juge était le notaire Janet de Lasfond. Celui-ci n’hésita pas à créer l’incident lorsque la réunion de la paroisse pour les cahiers de doléances, le 8 mars, fut présidée par son adversaire et protester de l »envahissement des droits du prieur et des siens ». Il se retira immédiatement et bien lui en prit  dans la mesure où l’assemblée jugea avec peu d’aménité le fait de troubler la solennité du moment.

Un cahier de doléances très engagé
       Le cahier de la paroisse est d’ailleurs original par la cohérence de son contenu , rédigé d’une main  ferme (déjà l’influence du curé ?)  il ne se contentait pas de condamner la « tyrannie féodale » mais  proposait que, quand les habitants auraient offert, selon des règles strictes, de se rédimer des rentes, ils en soient dispensés si le seigneur refusait cette offre. Ils réclamaient également une suppression pure et simple de  la  dîme (qui revenait au prieur et non au curé !) et, de façon assez originale,  revendiquaient un droit à s’assembler « toutes les fois que l’intérêt de leur communauté l’exigera afin que ladite paroisse maintienne le bon ordre en son sein « .Si l’on ajoute la demande que soient armés les notables pour les protéger des « invasions des malfaiteurs, » on conçoit que la paroisse ait pu souhaiter se doter d’un comité.
 
La formation du comité objet de débats
       Les conditions dans lesquelles fut organisé le comité donnent un exemple des affrontements de l’automne 1789 autour des nouvelles institutions. Pour le juge en effet la création du comité  avait deux défauts majeurs. Il était d’abord inutile dans son principe dans un lieu où s’exerçait exactement la justice et la police, » où un syndic général et 3 collecteurs légalement choisis exerçaient librement et fidèlement les fonctions municipales ». Autant dire que les institutions d’Ancien Régime fonctionnaient bien (‘sous son autorité !) et que rien n’obligeait à leur en substituer de nouvelles. Au reste - second grief majeur - l’élection fut « cabalée ». C’était aux curés, en effet, que revenait de diffuser les informations avant qu’il n’existât de structure municipale et nous savons que c’est par eux que le conseil des communes lança ses différents appels. On comprend mieux le reproche du juge qui se plaint d’une rétention permanente de celle-ci et que seule la rumeur compense!
       Pour ce qui fur de la décision de former un comité, Janet prétendait d’ailleurs n’en avoir été informé que de façon détournée, ce qui le plaça dans une situation telle que le parti du curé l’emporta après précise Janet, l’infructueuse tentative de médiation d’un notable

Curé contre homme de loi : une réédition de l’affaire de Saint-Sulpice ?
    L’affrontement du curé et de l’homme de loi est une situation que nous avons souvent rencontrée au sein du microcosme villageois. Frappante est ici la ressemblance avec l’affaire de Saint-Sulpice de Roumagnac.
      Il est probable que le curé de Bussière Badil constituait une forte personnalité. Jean Janaliac, âgé de 49 ans, présidait aux destinées de la paroisse comme vicaire puis curé, depuis pratiquement la suppression de l’ordre des Jésuites soit une trentaine d’années. Face à lui, le juge Janet de Lasfond représentant d’une famille notable, avait, comme Lacour, un différend assez ancien avec le curé. Depuis 1782, ils étaient en procès à propos d’un réaménagement de la place publique qui semblait léser le prieur dont les intérêts étaient défendus par Janet de Lasfond. D’autres incidents semblaient avoir émaillé les relations des deux hommes et le juge reprochait notamment au curé son absence au moment où sa femme ayant fait une fausse couche se trouvait en danger.
    
La création du comité.
     Dès que le comité fut en place les reproches du juge se multiplièrent : « le curé et sa secte » ne cessaient d’ « entreprendre sur sa juridiction, afficher une taxe étrangère portant que le comité faisait défense de l’excéder... défendre de porter devant le juge ordinaire aucune cause » En somme « que le comité était fait pour obvier à tout »
 
     L’occasion du don patriotique fit éclater l’incident à peu près inévitable. Bon patriote à ses dires, Janet n’en refusait pas le paiement mais refusait de le porter « dans le chef lieu des  assemblées « qui lui paraissait « trop suspect ». Il décida donc de verser son don patriotique à la… municipalité de Périgueux. On voit comment pouvait se nouer un autre type d’alliance à l’heure où la question divisait les Périgourdins.
     De son côté, le comité de Bussière Badil réagit : le 26 décembre, constatant  plusieurs défaillances dans le paiement, il  somma les retardataires. Janet répondit de façon insultante « qu’il ne connaissait point le comité, que lui seul comme juge avait toute l’autorité, dont le comité voulait se prévaloir et qu’il se f… du comité » propos qui s’ajoutaient à quelques autres tenus dans les jours précédents. Le comité décida, par son président, de conduire une instruction. Le 31 décembre, les résultats de l’enquête exposés se révélèrent accablants. Le juge fut puni de 24 heures de prison. Le 3 janvier, la troupe se présenta chez lui : il aurait alors sorti un couteau avant d’être saisi. A 6 heures du soir était dressé le PV de son emprisonnement dont Janet précise qu’il s’agissait « de la « cave souterraine voûtée d’un particulier » que le curé aurait travaillé lui-même à transformer en prison. Circonstance aggravante « on l’a arraché aux bras d’une épouse chérie qu’il avait lui-même recommandé aux prières des fidèles et qu’une fausse couche réduisait au trépas ». Le registre du comité porte la mention à la date du le lendemain 4 celui de son élargissement. A midi précise Janet et à la demande du juge de Varaignes son vieil adversaire. Curieux !

L’intervention de la maréchaussée.
    Nous avons, par ailleurs, restitué les événements qui s’ensuivirent, tels que les présente le registre des délibérations, comme l’un des épisodes de l’affrontement entre Pipaud et la maréchaussée, laquelle avait alors réduit à peu de choses son influence sans la sénéchaussée.
     Libéré le juge en appela, es qualité, à  la maréchaussée. Une nouvelle fois se posait la question de la légitimité des nouveaux pouvoirs. En réponse, le comité de Bussière   envoya le 14 janvier copie de la signification du jugement remise le 6 au contrevenant, protestant de la nullité contre de l’intervention de la maréchaussée : on était en plein débat sur les qualifications d’ordre et de désordre et sur la légitimité des troupes patriotiques à se saisir d’un citoyen avec la circonstance aggravante, ici que celui était le juge… La maréchaussée eut vite tranché :e 18 décret de prise corps tomba contre le curé président accusé d’arrestation « avec attroupement et violence publique et mis lui-même en chambre privée ». Fait pittoresque : l’ex brigadier Lhôte ; bras armé du comité connaissait le même sort le 19 janvier.
 
De la légalité des institutions.
     On sait comment dans sa prison le prévenu reçut la visite d’une délégation du Conseil des communes conduite par un Pipaud dont le seul pouvoir se résumait désormais à la compassion. Le curé en revanche se défendit : se présentant à la fois comme le pasteur et « le président d’un tribunal légal » condamné pour « avoir présidé les autres membres du susdit corps municipal dans un jugement et un acte d’exercice de ses fonctions « , soulignant le rôle effectif exercé en termes de maintien de l’ordre, il récusait la compétence de la prévôté à juger des limites du pouvoir d’une municipalité. Aucun des faits reprochés ne justifiant son emprisonnement. S’y ajoutait le préjudice que supportait une grande paroisse privée de secours religieux Il obtint rapidement gain de cause : une ordonnance de mise en liberté « surveillée était rendue le 20 janvier.
      C’est la crainte d’un telle issue qui motiva le mémoire à l’Assemblée de Janet, « ses adversaire prétendant échapper à la peine par eux encourue ». Il reprenait à cette occasion le thème de l’illégalité de l’institution « illégale et inutile. Et d’établir le distinguo d’un vrai patriote  entre le désordre local et l’ordre national : » Qu’il  a dû mépriser la conduite du comité de Bussière et de ses placards comme leurs témoins qui sont leur échos sont supposés l’avoir dit, mais qu’il n’a jamais cessé de respecter les décrets de l’Assemblée nationale »

BILAN
     Dans le climat de janvier 1790, l’affaire de Bussière Badil montre qu’il y a bien  aussi au nord du nouveau plusieurs façon d’être attaché à la Révolution comme on l’a souligné dans la question du mouvement des mais alors en phase ascensionnelle. Celle de Janet de Lasfond  témoigne d’évidence que rien ne rend nécessaire les nouveaux pouvoirs et que la paroisse avait tous les moyens de  régler les questions auxquelles elle était confrontée. L’essentiel est bien de préserver l’ordre et le seul qui vaille qui ne saurait relever ni d’un curé cabaleur, ni de manants attroupés.
    Faute d’avoir pris en la matière des décisions claires sur ces autorités de transition, l’Assemblée commençait à en percevoir le danger. L’apostille qui accompagne la plainte au comité de rapports, loin de sa ranger à l’avis du plaignant indique que » Ce n’est pas la première fois que ce siècle a retenti des plaintes de la justice prévôtale » et souligne « combien cette juridiction à d’odieux au peuple « . mais la crainte des désordres dans les campagnes était encore trop forte et le même rapporteur conclut pourtant « Votre comité vous avait préparé la suppression, de cet espèce de tribunal d’exception… déjà proscrit d’avance par l’opinion publique. Mais il a craint qu’elle n’augmente encore l’anarchie et qu’il n’en résulte quelque inconvénient pour la tranquillité publique »
    En attendant  donc le temps de la régénération de la justice, l’opinion publique devrait prendre son mal en patience…



11/01/2012

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