Sainte-Croix-de-Mareuil: élection municipale de 1790

L’élection de Saint Croix de Mareuil, 25 mars 1789, fête de
ND, 1h am, psse assembmlée à la manière accoutumée dans l’église de lad psse,
sur la réquisition de Jean Joussen, syndic »lequel a dit que afin de se
conformer aux lettres patentes du roi…il a fait lire et publier le 7 du mois de
février lesdites lettres ptes par m le curé et afficher le même jour à la porte
de l’église.En conséquence éfin de connaître le nombre des oMx qui doivent
composer la mun de cette psse, il a fait le dénombrement de la population
d’icelle pour laquelle il a trouvé qu’elle s’élève tant d’hommes de femmes que
d’enfants au nombre de 431 ;,ce qui détermine le nombre d’OMx à élire à
celui de 3 y compris le maire…La commune a arrêté qu’avant de rien statuer, il
est indispensable de déterminer le prix de chaque journée afin de pouvoir
reconnaître ceux ceux qui payent une contribution directe équivalente à la
valeur d’icelles d’après le règlement desquelles le triage des citoyens actifs
d’avec ceux qui ne le sont pas, ou qui sont de la classe des cas prévus par
l’instruction de l’ANle sera plus facile a faire.

En conséquence, lasite commune s’étant formée en conférence
et examiné la somme à laquelle la valeur locale des 3 journées peutêtre fixée,
elle a arrêté que la journée de travail, telle qu’on a accoutumé de la payer en
cette paroisse, sera et demeurera d’une manière positive fixée à 12 sous
chacune, ce qui fera un total de 36 sous au payement de la contribution de
laquelle tout citoyen qui sera compris sur le rolle de cette psse ou qui
justifiera par une contribution pareille dans une autre psse ou qui enfin
justifiera être fermier ou locataire moyennant un prix de 30L, sera et
demeurera actif, conséquemment capable d’être admis pour la nmination à faire
des officiers pour composer la mun de cette paroisse

Signé ceux qui savent

D’ambelle, de reymond, duchassaing

Reynaud curé, Joussen, naboulet

 

De suite et sans désemparer, au scrutin aux formes
ordinaires, élection de Paulin Reynaud, président

Suivant le dépouillement fait par Mre Antoine de Raimond ,
Sr Jean Joussen et Léonard Nabouleix comme les 3 plus anciens d’âge, sachant
lire et écrire choisis par lasd communauté pour dépouiller les premiers
scrutins

Procédant ensuite par la même fotme e l’élection et
nomination d’un secrétaire, Joseph Favard a été élu. Signatures Raynaud,
président ;de Raymond,Joussen, Nabouleix, du chassaing de ratevoux, favard
, + ill

 

Et à l’instant a dite  
assemblée, procédant à l’élection de 3 scrutateurs chargés d’ouvrir les
scutins subséquents de les dépouiller et de proclamer les résultats ss
l’impulsion dudit curé et de Favard son secrétaire, lesdits Antoine et Jean
Joussen et Léonard Nabouleix, lesdits Joussen et léonard Nabouleix ayant reçu
et dépouillé les scrutins pour la nomination des 3 scrutateurs et proclamé les
résultats, les  dits Jean Joussen et
léonard Nabouleix ayant eux-mêmes plus de suffrages comparativement aux autres,
ils ont été proclamé les 3 scrutateurs

Signé Reynaud, président de Raymond duchassaing de rarevoux
dambelle, joussian, naboulet, favard

 

Nomination d’un maire, chef de lad mun, …la pluralité s’est
trouvée réunie en faveur de Pierre François 
Pindray, Chevalier, Seigneur d’Ambelle, lequel en conséquence a été élu,
nommé et proclamé maire et chef de la mun de la psse, lequel ayant accepté

Signature : d’Ambelle, maire, Raynaud curé et
président,de raymond, Joussen, Nabouleix, Duchassaing de ratevoux, favars

 

D’ suite et au même instant, las assembléz, procédant à la
nomination préalable d’un Pr et pour y parvenir de manière légale lesdits
scrutateurs ci-dessus nommés ont procédé à la réception, ouverture et
dépouillement du scrutin, par l’évenement duquel il s’est trouvé que la plura         lité absolue des voix s’est trouvée
réunie en faveur de Sr Jean Joussen

Signent : Joussen, d’ambelle, Reynaud, de Reymond,
duchassaing de ratevoux, naboulet Favard

 

Election du nombre suffisant d’autres membres du corps
municipal au nb de 2, scrutin à listes doubles

Paulin Reynaid et Antoine de Raimond

Signatures :les mêmes

 

A l’issue de tout ce que dessus, étant au même moment la
commune de las psse assemblée avec le corps municipal d’icelle afin de se
conformer et suivre l’exemple des membres de l’auguste assemblée, ont tous
volontairement fait le serment civique

 

Election des 6 notables, scrutin de liste double :
Nicolas PoinetJean Déroulède,Léonard Naboulet,pieerre Naboulet, Léonard de
Montardit, Marc Lambert

 

Ont prêté devant l’assemblée le serment de maintenir de
vtout leur pouvoir la Cn
du R, d’être fidèles à la nation, a la loi et au roi et de bien remplir leur
fonction, conformément à l’art 48.Et en exécution de l’art 32 ils ont
unanimement nommé pour secrétaire de lad mun la personne dudt Joseph Favard,
lequelprésent a prêté serment en leurs mains de fidèlement remplir ses
fonctions.

 

 

Signatures : les memes

 

 

A l’issue de tout ce que 
ce que dessus et au même moment,la commune de lad psse assemblée avec
tout le corps municipal d’icelle, afin de se conformer et suivre l’exemple des
membres composant l’auguste assemblée nationale ont tous volontairement fait le
serment civique  d’être fidèles à la
nation à la loi et au roi et de maintenir de tout leur pouvoir la constitution
de l’Etat décrétée par l’ass nle et 
acceptée par le Roi et ont signé ceux qui savent et non les autres pour
ne savoir

Les mêmes ont signé



03/03/2012

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